Étiquette : Conseil communautaire

Le conseil communautaire se réunira lundi 21 septembre au siège de Questembert Communauté. Rappelons que les séances sont publiques, même si en raison des contraintes sanitaires, le nombre de places est très restreint. L’ordre du jour (à voir ici) est assez maigre comme si la machine n’avait pas encore repris sa vitesse de croisière. Au menu cependant, les rapports d’activités 2019, délibérations sur la SPL tourisme, sur un comité de pilotage éolien, etc. Tout cela donne une belle occasion de faire de la pédagogie sur les compétences de la Communauté, son fonctionnement.

Le rapport annuel : obligation légale, ressource pour le débat démocratique

La loi oblige les EPCI à présenter chaque année un rapport d’activité qui doit être adopté par leur conseil et ensuite présenté aux conseils municipaux. Donc le conseil adoptera le rapport de… 2019. Avec environ 3 mois de retard par rapport au calendrier habituel, mais rien là de surprenant vu le contexte : renouvellement des conseils, COVID-19. Malgré tout, on peut s’attendre à découvrir un document de bonne qualité comme l’étaient ceux des années précédentes toujours accessibles sur le site de Questembert Communauté. Voir ici les rapports 2018 et 2017.

Celui de 2018 comportait 24 pages ! Autant dire que la présentation dure un certain temps et que ça peut paraître fastidieux, surtout quand le vice-président en charge de tel ou tel dossier prend sa mission un peu à la légère. Bon, ça s’est vu les années passées, mais ça n’arrivera plus !

Cependant, pour rendre tout cela plus digeste, il serait intéressant de découper ces présentations sur plusieurs séances : par exemple, ce qui se rapporte aux finances serait présenté au moment du compte administratif, ce qui se rapporte à la compétence culture à la jonction entre la saison qui s’achève et celle qui va s’ouvrir. L’adoption formelle du rapport se ferait quand les différents chapitres auraient été traités dans les séances antérieures. Et la transmission aux conseils municipaux, et aux habitants, serait échelonnée de la même façon.

Le rapport « déchets » : faire le tri entre le très bien et le moins bien

La collecte et le traitement des déchets constituent une compétence obligatoire de notre Communauté. Pour la collecte, le rapport confirmera la pertinence du choix de notre EPCI d’établir le financement par la redevance incitative. Ce choix initié par François Hervieux, maire de Malansac et président du SIVOM, avant son intégration dans Questembert Communauté, nous a permis de réduire la masse des ordures ménagères, en privilégiant le tri et le compostage à domicile. Beaucoup d’autres collectivités nous ont suivis dans cette démarche avec toujours des résultats positifs.

Quant au traitement des déchets, il a été confié au SYSEM, un syndicat qui regroupe Vannes agglomération (GMVA aujourd’hui), Arc Sud Bretagne et Questembert Communauté. Il y a maintenant une dizaine d’années le SYSEM a fait le choix d’une UTMB (Unité de Traitement Mécano Biologique) qu’on appelle maintenant UVO (Unité de Valorisation Organique). C’était un choix qui se voulait « moderne » ; malheureusement, l’usine n’a pas vraiment dépassé le stade du prototype… Pour en corriger les défauts, le SYSEM va devoir investir plusieurs millions d’euros… qui seront répercutés sur la facture des usagers.

Pas de démocratie sans information des élus et des citoyens

Le rapport d’activité est une ressource pour le fonctionnement démocratique. Le document répond à une obligation légale, mais il est souvent touffu, peu lisible. Et encore, les documents produits par Questembert Communauté sont très bien faits, à la fois synthétiques et suffisamment détaillés. Il reste qu’il faut les rendre accessibles et attractifs pour tous les élus et tous les citoyens. C’est un sujet qui me tient à cœur, comme vous pouvez le voir dans mon article du 13 mars Informer, communiquer, une obligation pour les élus.

Les assemblées générales de la Communauté, ouvertes aux élus et au public, étaient chaque année l’occasion de faire le point sur les gros dossiers et de réfléchir ensemble sur des thèmes transversaux. Elles étaient organisées tous les ans depuis la création, jusqu’en 2016 : la dernière AG a eu lieu à Berric et une sociologue de l’environnement, Sandrine Manusset, avait posé les enjeux du PLU intercommunal. Cette belle tradition pourrait sans doute renaître.