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Le département, un cadavre qui bouge encore ?

En principe, sauf grosses difficultés sanitaires, nous serons invités à élire nos conseillers départementaux. Nos « conseillers départementaux » ? C’est quoi donc ? Je me rappelle qu’autrefois il y avait dans chaque canton un « conseiller général » ; j’ai même eu l’occasion d’entendre, après avoir refusé quelque chose à un habitant de la commune : « Mais j’irai voir plus haut ». Dans la tête de bien des gens, le conseiller général était au-dessus des maires, lui-même au-dessous du député, etc. Mais qui sait maintenant ce qu’est un conseiller départemental ? À quoi ça sert ?

Les binômes des conseillers départementaux sortants

Savez-vous que Mme Martin est toujours conseillère départementale de notre canton ?

Non, sans doute, vous l’aviez oubliée. Elle est pourtant vice-présidente, en charge de la culture (oui, de la culture). D’ailleurs, personne n’a plus entendu parler d’elle depuis les municipales de 2020. Parce que personne n’entend jamais parler du conseil départemental. Je suis injuste : le 26 mars, s’est tenue la dernière session de cette mandature, la dernière sous la présidence de François Goulard, et la presse locale en a parlé ! Le Télégramme dans cet article sur la dernière séance , et Ouest-France y a même consacré une page entière, oui, une page entière, à M. Goulard et à son bilan personnel.

Mais de l’action des élus de ce conseil départemental, de leur présence auprès des habitants, des cantons eux-mêmes, la presse n’a pratiquement jamais parlé ! Sans doute parce qu’il y a bien peu à dire.

Si les élus, leur rôle, leur action sont si mal connus, la faute en tient d’abord à l’institution elle-même, ou plus précisément au conseil départemental du Morbihan dans son fonctionnement actuel. A une époque, nous recevions dans nos boîtes aux lettres un magazine départemental, il n’y en a plus ; il y en toujours un sur le site du département… mais le dernier numéro en ligne est de septembre 2019… des nouvelles fraîches en quelque sorte !

Pardon, le département du Morbihan a fait le saut de la modernité, il s’est doté d’une page facebook. Allez-y voir ! C’est intéressant mais pas vraiment en phase avec les problèmes quotidiens des Morbihannais.

Informer, impliquer les habitants, une obligation pour les élus !

On entend souvent regretter l’abstention aux élections : les citoyens semblent se désintéresser de la vie publique. Sans doute, mais comment espérer qu’ils s’y intéressent si on ne leur apporte pas les informations pour comprendre l’action publique, ses motivations, ses enjeux ? En soulignant à la fois ce qui se passe en proximité et les grandes orientations au niveau départemental et au-delà. C’est un point que je considère comme essentiel et que j’ai développé dans un article Informer, communiquer, une obligation pour les élus.

Un rapide coup d’oeil sur ce que font les autres conseils départementaux ou le conseil régional de Bretagne montre qu’il est possible d’informer les habitants, soit à travers les médias soit par les outils de communication propres à ces institutions. Les élus s’appliquent à rendre compte de leur mandat, à expliquer leur position.

A commencer par le député de notre circonscription, Paul Molac. Très actif à l’Assemblée nationale, il est aussi très présent sur le terrain, attentif aux problèmes des citoyens, des élus, des acteurs économiques, il publie régulièrement sur sa page Facebook, mais aussi sur son blog personnel et il distribue régulièrement une lettre papier pour tous les habitants.

Mais c’est aussi le cas en Côtes d’Armor ou le conseil départemental publie régulièrement un magazine distribué aussi dans les boîtes aux lettres . Voir encore ce que publie le groupe Alliance progressiste des socialistes et démocrates du Conseil Régional de Bretagne

Plus près de nous, Maxime Picard, conseiller régional, a expliqué l’action de la Région sur notre territoire dans cette interview Notre territoire et la Région Bretagne

https://questembert-regard-citoyen.fr/?p=1176

Il apporte aussi des informations à travers la presse locale par exemple sur la desserte ferroviaire ou l’offre de formation, des sujets qui sont du ressort de la Région.

Une communication indigente,… à l’image de l’action ?

Rien de tout ça en Morbihan et encore moins dans notre canton. Le binôme de Mme Martin, M. Gicquel, maire d’Elven, semble se concentrer sur sa commune. Pourtant, nous aurions aimé en savoir plus sur le bilan du Contrat d’attractivité touristique signé avec Questembert communauté, sur l’installation des ateliers de l’Agence Technique Départementale au Petit Molac (une belle réalisation, semble-t-il!), sur l’avancement du projet de construction du nouveau collège Jean-Loup Chrétien, annoncé comme imminent en janvier 2019, et… aujourd’hui, il faut aller sur le site du collège pour trouver une préfiguration ! C’est là, visite virtuelle; soyez patients c’est la dernière image.

Aucune information, aucune communication, tant pis pour les conseillers sortants, mais surtout tant pis pour l’implication démocratique des citoyens ! Étonnez-vous après ça que les électeurs boudent les urnes.

Une image virtuelle du futur collège Jean-Loup Chrétien

Évaluer l’action municipale

Évaluer l’action municipale, c’est juste la déclinaison locale de l’évaluation des politiques publiques. Il ne s’agit pas d’encenser le maire ou le responsable public, à la façon des godillots du général autrefois, ni de céder à la tentation facile du dénigrement systématique que nous laisserons à des opposants systématiques ou à des politologues de comptoir (ou de réseaux sociaux). Non, il s’agit de confronter de la façon la plus objective possible les engagements du candidat avec la réalité de son action. Le Télégramme dans son édition du 22 mars le fait pour la ville de Vannes : Promesses du maire de Vannes, David Robo, retrouvez notre évaluateur.

Lui, président, ou Lui, maire et ses adjoints

Dans un article précédent, Lui, maire et ses adjoints, j’avais proposé qu’on suive le modèle proposé par des étudiants de l’école de journalisme (ESJ) de Lille, qui avaient fait le site Lui président pour François Hollande, en l’adaptant bien sûr, pour confronter au cours des six années du mandat les promesses du candidat et de sa majorité aux réalisations effectives. Le projet Lui président a été repris pour le président Macron.

C’est ce que se propose de faire Le Télégramme pour David Robo, maire de Vannes dans son article du 22 mars : confronter les 100 promesses à la réalité au bout d’une année. Ci-dessous, le chapeau de l’article :

Il y a un an tout juste, David Robo était réélu maire de Vannes. Il avait formulé 100 promesses à l’intention des Vannetais. Où en est l’équipe municipale dans leurs réalisations ? Le Télégramme publie un évaluateur pour que ses lecteurs apprécient la situation.

Ni le vinaigre, ni la brosse à reluire!

Le journal invite donc ses lecteurs à un exercice civique, sans haine et sans crainte. En tenant compte des circonstances – la crise sanitaire ne facilite pas les choses – et en rappelant que, les choses ne se faisant pas en claquant des doigts, il faut laisser du temps au temps. Il propose au citoyen d’être à la fois exigeant et indulgent. Un bel exercice que fait là un grand quotidien local. J’aimerais bien qu’on le fasse tous ensemble pour Questembert. Dans un esprit de fraternité, comme le réclame aigrement un élu minoritaire.

Revoir leurs propositions

Le groupe conduit par Boris Lemaire avait regroupé ses propositions en 6 grands thèmes:

  • La culture
  • La démocratie collaborative
  • L’économie et emploi
  • La préservation de l’environnement
  • L’action sociale
  • La Communauté et nous

J’en avais fait la synthèse que vous retrouverez dans la dernière partie de mon article Lui, maire et ses adjoints, A chacun de compléter la grille… et de faire ses observations : les commentaires sont ouverts!


Vie associative, ferment de la citoyenneté

Portrait J chauvin

Premier adjoint auprès de Boris Lemaire, Jacky Chauvin porte trois délégations : Vie citoyenne, associations et personnel communal. A quelques jours du forum associatif, il explique le sens qu’il veut impulser à son action.

Vie citoyenne, ce sont les deux premiers mots qui résument la mission principale qui t’est confiée. Des mots abstraits, un peu tarte à la crème, non ?

Je peux t’assurer que non, ce sont des mots chargés de sens ! Au cœur de notre projet nous avons inscrit la démocratie collaborative :

Nous souhaitons donc donner vie à un nouveau projet démocratique :

  • Définir et partager clairement l’objectif et le cadre des sujets
  • Entendre tous les points de vue traversant notre communauté
  • Se former sur les sujets qui sont tout sauf simples, par exemple le plan climat air énergie territorial (pcaet), le plan local d’urbanisme local (plui)
  • Débattre depuis le terrain des problématiques et trouver ensemble des solutions
  • Construire des consensus

La concertation, le travail et enfin le choix de solutions à court, moyen et long termes sont la seule voie possible. La démocratie demande des efforts. La démocratie collaborative demandera de la persévérance et du respect mutuel.

L'affiche du Forum
Le Forum des associations, c’est samedi 6

Tu as aussi en charge la relation avec les associations, comment vois-tu ton rôle ? Comment veux-tu agir?

Les associations naissent de l’intérêt individuel des uns et des autres qui se rassemblent dans un projet commun : jouer aux boules, faire de la randonnée ou de la couture, voir des films sur grand écran, etc. Très bien, mais il faut, je crois, construire entre ces groupes d’affinités des relations horizontales.

D’où notre souhait de remettre en marche un office des sports géré par les associations et un office de la culture, des structures mises en sommeil alors que ce sont des lieux de concertation, de confrontation entre les responsables des associations : « mon association défend son point de vue, mais je suis obligé d’entendre les points de vue des autres associations. »

Et là on revient à la citoyenneté, à la démocratie collaborative, au coeur de notre projet.

Les associations rendent aussi des services « publics », comment vois-tu ça ?

Commençons par deux ou trois exemples : aurions-nous une offre cinématographique de qualité sans l’association de l’IRIS ? Avec du privé « commercial »? aucune chance, parce que pas de rentabilité possible? Avec un cinéma géré par du personnel communal ? On y mettrait beaucoup d’argent pour une réponse qui ne satisferait pas les spectateurs.

Dans le domaine du sport, on peut prendre l’exemple du CARQ (mais on pourrait aussi parler de la BO, des Avettes, du HBCRK pour le hand-ball, le BUSQ pour le bad). Tous partagent le plaisir du sport, mais ces associations participent aussi à la formation et à l’encadrement des jeunes. Des missions d’éducation à la sociabilité, à la citoyenneté.

Et il ne faut pas oublier la richesse produite par les bénévoles : leur travail crée de la valeur. Et n’oublions pas que certaines associations ont des salariés rémunérés : elles créent de l’emploi.

Tu es aussi l’élu référent pour le personnel communal. Comment vois-tu la relation avec les employés municipaux?

Je veux d’abord redire notre confiance aux personnels : respect pour leur compétence, leur engagement au service de la collectivité, des Questembertois(es). Nous avons en commun un sens profond du service public. Comme dans toutes les organisations, dans tous les groupes, il peut y avoir des faiblesses, des manquements, mais je compte plus sur l’entraînement collectif : eux aussi se sentent citoyens!


Open data, outil pour la démocratie

Open data, c’est quoi donc ? On peut traduire : « données ouvertes ». Mais encore? C’est la possibilité pour chacun d’accéder aux données publiques, plus précisément aux données issues de l’activité publique, données qui le plus souvent ont été financées par le citoyens à travers les tarifs ou l’impôt local.

Du secret des administrations, à l’action de la CADA, et à l’obligation de rendre accessibles les données



Le chemin parcouru a été bien long depuis l’affirmation de la déclaration des droits de l’homme de 1789 qui dans son article 15 affirme : La Société a le droit de demander compte à tout Agent public de son administration.

D’abord, il y eut le secret : Circulez, y a rien à voir ou Dormez, braves gens, on s’occupe de tout. Le temps des affaires réglées entre gens de bonne compagnie, parfois entre copains et coquins. Avec pour conséquence, une méfiance justifiée du citoyen envers des instances opaques. Alors oui, on pouvait dire « on nous cache tout, on nous dit rien. »

Il faut attendre la loi du 17 juillet 1978 qui a instauré un droit d’accès des citoyens aux documents administratifs. Ainsi, toute personne a le droit d’obtenir communication des documents détenus par une administration dans le cadre de sa mission de service public, quels que soient leur forme ou leur support.

Théoriquement ! Parce qu’en pratique, c’était quelquefois plus compliqué. Ainsi dans une commune de la périphérie vannetaise, le groupe d’opposition avait dû louer une photocopieuse et un groupe électrogène, installés devant la mairie, pour obtenir copie des délibérations, des budgets, qui sont pourtant des documents publics.

Plus récemment, j’ai dû pour ma part solliciter en 2014 la CADA (Commission d’Accès aux Documents Administratifs) pour obtenir communication de la fiche DGF de la commune, car l’adjoint m’avait répondu :  » Un tel document est confidentiel et, en conséquence, nous ne pouvons faire suite à votre demande. » Évidemment, il s’agissait d’un document public. Peut-être l’adjoint l’ignorait-il lui-même. Mais, la plupart du temps, le citoyen peut être découragé par les obstacles qu’on dresse devant lui. Et renoncer à une information utile.

Cet adjoint était bien en retard sur son temps, sur notre temps.

Des données ouvertes, une attente citoyenne, sanctionnée par la loi

Les données ouvertes sont désormais un principe admis qui répond à une attente citoyenne. Avant d’être inscrit dans la loi « Pour une république numérique,«  préparée par Axelle Lemaire en 2016 (non, ce n’est pas la sœur de Boris!), le principe a été formalisé en France par la mission ETALAB (2011) et le portail data.gouv.fr. Mais dès 2010, les villes de Rennes et de Paris ont initié une démarche open.data

Plus près de nous, le syndicat départemental Morbihan Énergies a lancé son portail de données ouvertes. Voir ci-dessous la page d’accueil.

La page d’accueil du portail open data de Morbihan énergies.

La page d’accueil du portail est alléchante : elle souligne les 3 objectifs visés avec en premier lieu, celui de rendre l’action publique plus compréhensible par les citoyens. Mais ce qui est proposé à ce jour est encore décevant… Le service le plus recherché est la cartographie des points de recharge des véhicules électriques. Récemment, la ville de Lorient a mis en ligne les stationnements particuliers (PMR par exemple). La commune de Béganne, quant à elle, a mis en ligne ses budgets 2017 et 2018. Des progrès à faire donc.

Du côté de Rennes Métropole, il y a aussi à faire : si vous vous intéressez au PLUi du territoire métropolitain, vous pouvez télécharger un fichier de 217 Mo au format gpkg, un format ouvert, sous licence libre, mais…

On comprend l’intention louable de la loi « pour une République numérique ». La mise en œuvre reste complexe.

Une médiation nécessaire, mais premières étapes faciles à atteindre

Pour recueillir pleinement les effets positifs de l’ouverture des données, il faut probablement un accompagnement, une médiation pour que les citoyens puissent profiter de l’information offerte et pour que la démocratie soit plus vivante, plus participative.

Cependant, les communes et les communautés peuvent facilement faire un effort pour que les données de base soient accessibles : elles disposent presque toutes de sites internet, de newsletters. Quoi de plus facile que diffuser régulièrement l’information nécessaire au grand public. Bien sûr, la plupart mettent en ligne les comptes-rendus des conseils, les budgets, les rapports d’activités. Mais quoi de plus rébarbatif qu’une délibération formelle qui retrace les liens avec les lois et règlements ? Il faudrait remettre tout ça dans le contexte, exposer les enjeux, montrer comment telle action s’inscrit dans un projet global.

Tout cela impose une réflexion approfondie sur le message à transmettre, du travail complexe des spécialistes, mais c’est à ce prix qu’on pourra faire mieux vivre la démocratie : des citoyens qu’on respecte parce qu’ils sont informés, des élus qui sont respectés parce qu’ils prennent le temps d’expliquer ce qu’ils font.

Regards citoyens fait la promotion de l’open data

Pour aller plus loin, avec l’association Regards Citoyens

Créée en 2009, l’association est constituée de citoyens de tous âges et régions, tous bénévoles, qui se sont rencontrés sur Internet dans un désir commun de proposer un accès simplifié au fonctionnement de nos institutions démocratiques à partir des informations publiques.

Sur le site de Regards Citoyens, vous pourrez trouver des informations sur l’activité de nos députés et de nos sénateurs. Et bien sûr, c’est notre sujet du jour, la promotion de l’open data.

Une nouvelle équipe à la tête de Questembert Communauté

Patrice Le Penhuizic a été élu président de Questembert Communauté au conseil du 10 juillet. Il sera entouré de 10 vice-présidents et les maires seront associés au bureau. A la sortie du conseil, le nouveau président a déclaré vouloir donner un nouvel élan au projet communautaire : « Nous avons été précurseurs sur beaucoup de choses, il faut retrouver une force d’innovation tout en restant dans une gestion saine. Aujourd’hui, il y a l’impact du social, mais aussi l’environnemental sur lequel il faut peut-être aller plus vite. »

Patrice Le Penhuizic
P Le Penhuizic



Mais le mode d’élection du conseil et de son exécutif éloignent le citoyen du centre de décision, il faudra aussi, selon moi, redonner du souffle à la vie démocratique.

Pour compléter la réflexion et mesurer les enjeux, voir l’article précédent Questembert Communauté, quelle gouvernance?

Un score net : 26 à 12

Reprenant au début 2018 la présidence, Marie-Claude Costa Ribeiro Gomez avait réussi à redonner à Questembert Communauté la sérénité nécessaire après les tensions et les clivages issus des élections de 2014. Mais il restait les frilosités, les craintes, les méfiances qui ont empêché la Communauté de retrouver l’enthousiasme du projet initial. Du côté des communes plus petites, il restait aussi la peur d’une trop grande influence de la ville centre. Il se disait même que les Questembertois allaient réclamer 5 vice-présidences ! Comme si la nouvelle équipe avait la même conception que ceux d’avant qui avaient tenté d’obtenir 13 délégués sur 38 dans la répartition au conseil communautaire ! Pour un peu, on reprenait l’expression d’une Molacoise qui reprochait à la maire de l’époque, Marie-Thérèse Luherne, d’avoir tout donné au retchin de Tchestembert qui voulait tout envaler !

Le nouveau président a bien insisté sur la nécessité de rassembler et de laisser à chacun toute sa place. Et je pensais que la présidente sortante aurait pris une vice-présidence, peut-être même la première. C’eût été un bon signe du rassemblement souhaité.

Des nouveaux élus, renouvellement de génération

Sur les 13 communes, seules 4 ont conservé leur maire, et les 9 autres ont choisi de nouveaux édiles, parfois dans la continuité, souvent avec un renouvellement important des équipes. Ces nouveaux élus arrivent avec un regard neuf et quelquefois sans doute avec une connaissance moins approfondie des affaires communautaires. Ils seront épaulés par les anciens, mais ils apporteront forcément du changement.

Deux VP de Questembert

Pas besoin de ressortir les épouvantails : Questembert n’a demandé que 2 vice-présidences. Sans surprise, Boris Lemaire a été élu premier vice-président : il aura sans doute en charge les questions de développement durable et de transition énergétique que le président inscrivait dans ses priorités en réponse aux attentes sociétales (Voir l’article d’Ouest-France, Questembert Communauté, qui sera président?) Quant à Maxime Picard, les responsabilités qu’il occupe à la Région (référent Pays de Vannes, référent emploi formation pour le Morbihan) seront bien utiles pour notre communauté. Voir cet article où Maxime Picard parle de son action de conseiller régional.

Renouer le lien démocratique !

Le « fléchage » des conseillers communautaires dans les candidatures aux municipales leur a donné une plus grande visibilité, mais, il reste que la désignation des exécutifs locaux manque de transparence. Sans aller jusqu’à des situations extrêmes comme celles qu’a vues Marseille, le citoyen peut se sentir dépossédé de son pouvoir : il croit élire un/une maire, et c’est un président/une présidente de communauté qui va exercer la majeure partie des compétences ! Comment redonner du souffle démocratique à l’action locale ? Comment impliquer les citoyens dans les affaires qui les concernent ?

On a bien vu la difficulté avec l’élaboration du PLU intercommunal, en dépit des efforts du comité de pilotage. Il est vrai que la préparation de ce document stratégique majeur est trop souvent restée au niveau communal. Et la préparation du PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) s’est heurtée aux mêmes écueils.

Pourtant, faire vivre la citoyenneté à l’échelle du territoire communautaire, à l’échelle du territoire de vie de nos concitoyens, c’est le grand défi du mandat qui commence. Sinon, attendons-nous à voir une montée encore plus forte de l’abstention .