Pierre Pavec, ancien maire de Vannes, est décédé ce premier jour de février. À son épouse et à ses proches, je veux présenter mes condoléances : ils garderont la douce mémoire d’un époux, d’un père, d’un grand-père, d’un ami. En tant qu’homme public, sa mémoire sera saluée comme il se doit par tous ceux qui ont travaillé avec lui, qui ont partagé ses choix ou qui les ont contestés : ils diront tous que sa droiture faisait honneur à la politique.
Pour ma part, j’ai vu son combat pour la création de l’Université de Bretagne Sud, puis pour son développement. Une réponse aux attentes des familles, mais on connaît l’impact des formations supérieures pour le rayonnement et l’attractivité d’une ville et d’un territoire.
J’ai eu la chance de travailler avec lui pour la création du Pays de Vannes. En 1999, la loi Voynet Orientation pour l’Aménagement et le Développement Durable du Territoire propose la création des Pays, par regroupement volontaire des EPCI (Communautés de communes, communautés d’agglomération, districts, etc.) Les contrats seront le moyen principal de l’action publique avec les collectivités locales. Maire de Vannes et président du district, Pierre Pavec, malgré l’opposition du député François Goulard, va s’engager à fond dans la création du Pays de Vannes : le groupe de préfiguration rassemblait des élus de la Communauté d’Agglomération du Pays de Vannes (qui a remplacé le district en 1999,) des communautés du Loc’h (Grand-Champ), de Rhuys, de Muzillac, de la Roche-Bernard, de Questembert (communauté et SIVOM à l’époque.) A côté des élus, il y avait des représentants de la société civile, chambres consulaires, syndicats. Nous avons travaillé sous l’autorité (naturelle!) de Pierre Pavec avec l’appui d’un jeune géographe de l’UBS, Ronan Le Délézir pour rédiger la charte du territoire qui a servi de ligne conductrice pour le nouveau Pays de Vannes. Voir l’ouvrage de Ronan Le Délézir Les pays, une longue marche vers une évidence.
Une carte du Pays de Vannes, avant la création de GMVA
Une belle réussite ; avec pour moi, deux regrets : n’avoir pas réussi à faire étendre le SCOT de la CAPV à l’échelle du Pays et à faire créer une agence de développement comme Audélor à Lorient, ou AUDIAR à Rennes.
La loi Voynet prévoyait aussi la création dans les Pays de conseils de développement pour inclure les acteurs de la société civile dans l’élaboration des projets. Et c’est tout naturellement que Pierre Pavec en a été le premier président après avoir quitté la mairie en 2001. Là encore, il a montré sa capacité à fédérer les énergies et à dépasser les clivages, à « cross the aisle »(« traverser l’allée ») comme disent les sénateurs américains.
Pierre Pavec, un homme de conviction, défendant ses positions avec fermeté et courtoisie, mais capable de prendre en compte les idées et les propositions de ses adversaires. Une belle manière de faire de la politique. Respect !
Maire adjoint à Questembert, Vice-président de Questembert Communauté, Maxime Picard, qui est également conseiller régional, a présenté ses vœux en vidéo sur le site des infos du pays gallo. Je reviens sur sa brève intervention (4 minutes) pour en souligner les grandes lignes.
Pas de vœux publics cette année
En raison de la crise sanitaire, les élus se sont tournés vers la solution vidéo en ligne. Ça ne remplace pas le contact direct, mais il faudra attendre que la vaccination nous ait mis à l’abri du danger pour retrouver une vie normale. Sur ce point, Maxime Picard qu’il serait bon que les collectivités locales puissent apporter leur soutien à la mise en œuvre de la campagne de vaccination : chacun doit pouvoir contribuer à la solidarité face à la pandémie.
Une crise sanitaire, mais aussi une crise sociale et environnementale
Les effets de la pandémie se font sentir dans nos relations sociales : moins de contacts, plus d’isolement, tout cela est un peu déprimant, et encore plus difficile pour les plus fragiles. Sur le plan économique, la situation est grave, et certains secteurs n’ont presque plus d’activité : cafés et restaurants, mais aussi les cinémas, les salles de spectacles. Quand pourront-ils retrouver leur activité, nul peut le dire précisément. En attendant, nous pouvons contribuer à notre niveau par exemple en consommant localement, en utilisant les services « click and collect » quand ils ont proposés. Même si notre région est plus épargnée que d’autres, nous sommes soumis à la crise environnementale, et nous ne devons pas l’oublier malgré la prégnance de la crise sanitaire.
Une année d’élections régionales et départementales
L’année 2021 sera aussi une année d’élections : au mois de juin, en principe, nous serons appelés à voter pour les conseillers départementaux et régionaux. La situation actuelle, qui vient après les tensions sociales et les manifestations des gilets jaunes, renforce encore le climat de défiance vis-à-vis de tous les élus. Une défiance qui vient en partie de leur incapacité à donner des réponses adéquates aux attentes des citoyens. Les candidats devront éclairer les électeurs sur le bilan de leur action, et proposer des projets ambitieux pour le département et la région. Nos territoires ont des atouts, qui nous permettent de rester optimistes.
Mais le premier souhait exprimé par Maxime Picard, c’est que 2021 nous garde en bonne santé.
Nous avions à Questembert Communauté des assemblées générales annuelles qui proposaient à tous des thèmes de réflexion ouverte. La mode s’en est perdue, la dernière AG remonte à 2016 avec comme invitée une sociologue de l’environnement. D’autres communautés proposent des événéments comparables, comme le 21 octobre, le Pays des Vallons de Vilaine qui invite à une une table-ronde « les seniors, une ressource pour les territoires ruraux ».
Odile Plan a fondé l’association Or Gris qui s’est donné comme premier objectif de modifier le regard souvent condescendant, misérabiliste sur les vieux, les « petits vieux », non pas sur LA vieillesse, mais sur LES vieillesses. Au contraire, elle voulait montrer les multiples richesses que pouvaient apporter les seniors aux territoires, en particulier par des pratiques innovantes. Selon elle, et beaucoup seront d’accord, les seniors sont une richesse pour nos territoires. Odile Plan sera en quelque sorte le « grand témoin » de cette table-ronde.
Christian Pihet, un chercheur spécialiste du vieillissement
A côté d’Odile Plan, une militante engagée, Christian Pihet apportera le regard savant de l’universitaire. Professeur à l’Université d’Angers, il est rattaché au CNRS. Avec Jean-Philippe Viriot-Durandal et Pierre-Marie Chapon, il a publié en 2012 un ouvrage sur Les défis territoriaux face au vieillissement.
Évidemment, les organisateurs attendent une participation des citoyens : la place des seniors n’est pas qu’une affaire de spécialistes ou d’élus.
Un exemple à suivre dans notre communauté?
Je vous laisse y réfléchir par vous-même.
Pratique
Où : Val d’Anast à l’espace du ROTZ Quand : mercredi 21 octobre, à 18h S’inscrire (obligatoire) : Emmanuelle Guérin e.guerin@paysdesvallonsdevilaine.fr
La cérémonie visait à donner un coup de projecteur sur les 18 logements locatifs construits par Bretagne Sud Habitat, l’office public HLM du Morbihan : 7 T2 et 11 T3 qui seront achevés au deuxième semestre 2021. De son côté , le Logis Breton, une coopérative d’HLM, propose en accession sociale à la propriété 11 logements du T2 au T4, à partir de 127 500 Euros.
Vue du projet de Logis Breton
L’ensemble est l’aboutissement d’une réflexion lancée voilà presque 10 ans dans le cadre d’un projet de ZAC multisites. En 2012, la commune avait passé une convention avec l’EPF de Bretagne (Etablissement Public Foncier). La convention a permis à l’EPF d’acquérir – en avançant les fonds – les parcelles qui ont permis l’installation de la Maison Médicale (Espace Victor Ségalen) et l’ensemble des bâtiments du collège Ste-Thérèse et de l’ISSAT. L’EPF s’est ensuite chargé de la démolition et du désamiantage. La convention prévoit le rachat par la commune au bout de 5 ans. Le coût total (acquisition+démolition) s’élève 613 K€… et le prix de vente des terrains aux constructeurs et accessoirement à la commune pour les voiries n’est que 185 000 euros. L’EPF prend à sa charge, sur ses propres ressources fiscales, une moitié de ce déficit (213 K€), l’autre moitié est financée par une subvention de la commune. Une illustration très claire d’un des problèmes majeurs de la production de logements : la disponibilité du foncier et, du coup, le prix exorbitant.
Lors de la petite cérémonie, Maxime Picard, conseiller régional, le rappelait: « Le foncier, c’est un enjeu majeur pour la Bretagne. Il faut savoir que la Bretagne c’est la région après l’Île de France qui compte le plus de nouveaux habitants par an (20 000). Les petites communes ont besoin d’un outil comme l’Établissement Public Foncier de Bretagne qui permet d’anticiper les acquisitions foncières et de passer le relais entre un projet et un autre. »
La crise du logement? Quelle crise?
Il faut bien parler de crise du logement. Sans doute à bas bruit dans nos secteurs ruraux. Mais la presse s’est fait l’écho de la difficulté pour les étudiants de trouver des logements dans les villes universitaires. Les statistiques officielles nous montrent que la part du logement dans les dépenses des ménages s’est accrue considérablement, avec un effet multiplicateur des inégalités : « Les ménages les plus modestes consacrent en moyenne 22% de leur budget au logement, contre 12% pour les plus aisés. Soit un écart de 10 points, contre 1,5 point il y a quarante ans. » (Voir cet article de BFM Business Dépenses consacrées au logement: le fossé entre ménages modestes et aisés s’est creusé en 40 ans) Et le rapport annuel de la Fondation Abbé Pierre sur le Mal-Logement confirme s’il en était besoin la réalité de cette crise.
On pourrait parler des logements vacants. Parce que les propriétaires refusent de les mettre sur le marché, ou parce que ces logements sont proprement inhabitables pour être loués. Dans certains cas, ces logements vacants peuvent être soumis à la Taxe Logement Vacant ou, sur délibération communale, à la Taxe d’Habitation Logement Vacant,une « taxe d’inhabitation » en quelque sorte (plus de détail ici Taxes sur les logements vacants TLV et THLV).
Mais le besoin de logements – la pénurie même – devient plus criant du fait de l’accroissement de la population, encore plus marqué en Bretagne (+ 400 000 habitants d’ici 2040). Chez nous aussi, la population augmente : le PADD (Plan d’Aménagement et de Développement Durable) élaboré par Questembert Communauté pour le PLU intercommunal prévoit d’ici 2027 une population de 29 000 habitants (+26% par rapport à 2017). De plus les modifications sociales (familles moins nombreuses, monoparentales, »décohabitation ») impliquent une nouvelle demande de logements. Et quand les logements existent, ils sont parfois mal adaptés aux exigences de l’époque (éloignement des voies de communication, passoires énergétiques, etc.) Le PADD préconise d’ailleurs la production de 250 à 300 logements par an.
Quelles réponses à la crise du logement?
Les pouvoirs publics, les gouvernements successifs, ont tenté d’apporter des réponses aux besoins. Principalement par l’aide à la pierre ou par le financement du logement locatif social. Sans remonter aux premières Habitations à Bon Marché, ni à la loi Loucheur de 1928 (aide à l’accession à la propriété), ni même aux chalandonnettes des années 68-72 dont la médiocrité est bien connue, les aides à la pierre ont été un des instruments favoris des politiques publiques pour le logement : de la loi Méhaignerie en 1986 au PTZ et aux incitations fiscales d’aujourd’hui.
Le PTZ (Prêt à Taux Zéro) permet de solvabiliser l’accession à la propriété pour les plus bas revenus. Avec les risques que peut faire courir la crise économique et sociale aux acheteurs. Les incitations fiscales ont deux effets positifs : favoriser l’activité du secteur de la construction et accroître l’offre locative. Mais il faut bien pointer ici les défauts de cette politique. Le premier est globalement le coût pour les finances publiques. Un rapport de l’Inspection Générale des Finances de 2019 a procédé à l’Évaluation du dispositif d’aide fiscale à l’investissement (Loi Pinel). On a envie de suggérer à nos députés et sénateurs (et peut-être aux élus locaux et à tous les citoyens) de lire ce rapport et d’en tirer des conclusions pratiques. Quelques citations éclairantes. Ainsi, on y lit ceci : « Le coût pour l’État des dispositifs fiscaux d’appui à l’investissement locatif a été multiplié par quatre entre 2005 et 2018, et pourrait atteindre plus de 2 Md€ en régime de croisière. » (page 11, ch. 2.2) Ça fait quelque argent. De plus, « la construction d’un logement financé par un particulier dans le cadre du Pinel coûte 35% plus cher à l’État qu’un financement par un investisseur institutionnel. » (page 17, ch. 2.5) Affecté à d’autres acteurs, on en aurait plus pour notre argent. Quels sont les bénéficiaires? Pas les locataires, dont les loyers sont à peine plus bas que les prix moyens du marché (page 13, ch. 2.4.1). Non, les principaux bénéficiaires sont les investisseurs… qui « se situent pour la moitié d’entre eux dans le dernier décile de revenus ».(page 9, ch. 1.6.1) Traduisons ce langage des inspecteurs des finances : les investisseurs sont dans les plus hauts revenus, ou, encore, le dispositif est plus avantageux pour les plus riches, c’est du ruissellement… à l’envers. C’est un sujet que j’avais déjà évoqué en 2010 dans un article intitulé La question du logement, vrais problèmes, fausses solutions où j’écrivais, en partant du rapport du Mal-Logement de la fondation Abbé Pierre : « La seule génération des 51 000 logements Scellier et Scellier intermédiaire, créés en 2009, coûtera à l’Etat 2,8 milliards d’euros, en valeur actualisée, sur la période 2010-2025, soit environ 60 000 euros par logement. »
Quant à l’implantation de ces logements fiscalement aidés, elle ne correspond pas bien aux problématiques locales. Et le dispositif fait monter les prix du foncier, au détriment des programmes publics d’habitat.
Investir dans les logements sociaux
Le rapport de l’IGF esquisse quelques pistes de réponse (ch. 6, pages 28 et suivantes), dont la plus importante, selon moi, serait de flécher cet effort de financement public vers le logement social. En langage de l’inspection des finances, cela se dit : « Une plus grande implication des investisseurs institutionnels devrait être recherchée. » (page 34, ch. 6.3).
Des logements sociaux pour qui?
Corrigeons d’abord cette idée reçue : seuls les très bas revenus auraient accès aux HLM. En fait, pour un couple, le revenu maximal (revenu fiscal de référence) pour y avoir droit est de 36 000 €! Le détail des conditions se trouve ici sur le site service-public.fr. En réalité, plus de 75% des Morbihannais pourraient solliciter un logement social !
Heureusement qu’ils ne le font pas, car le département ne compte que 37 000 logements sociaux, sur un total de 345 000. Un nombre auquel il faut ajouter les 83 000 résidences secondaires ou occasionnelles.
Le chapitre logement du dossier complet de l’INSEE recense 143 logements HLM, soit 4,2% du total de résidences principales (3381 logements). Si l’on passe au niveau de Questembert Communauté, sur les 10121 logements, 373 sont des HLM (3,7%) (voir ici le dossier complet de l’INSEE pour Questembert Communauté). A Questembert, près de 70 % des résidences principales sont occupés par leurs propriétaires et, au niveau de la communauté, le pourcentage s’élève à 75 %. Dans tous les cas, on comprend qu’on est loin d’atteindre les seuils que visent les lois récentes pour les unités urbaines, mais nous ne sommes pas concernés par ces contraintes. Ce qui ne nous dispense pas de proposer un plus grand nombre de logements sociaux.
Mais il faut aussi tordre le cou à quelques idées fausses sur les logements HLM. Non, ils ne sont pas de qualité médiocre. Au contraire, ils sont souvent mieux conçus, mieux isolés que d’autres logements proposés par des constructeurs dans le cadre des « investissements locatifs ». Sur ce point aussi, le rapport de l’IGF pointe les défauts du dispositif Pinel. (page 21, ch 3.3)
Non, on n’est pas logé gratuitement dans les logements sociaux : les loyers y sont encadrés, cela oblige les bailleurs sociaux à viser la construction au meilleur prix, ce qui conduit parfois à déclarer infructueux des appels d’offres qui ne passent pas dans l’enveloppe et retarde la réalisation des projets.
Le foncier, au cœur de la crise du logement
Encore faut-il que les bailleurs sociaux puissent trouver des terrains constructibles à des prix raisonnables pour que les coûts de sortie permettent des loyers acceptables. Dans les grandes villes, c’est très compliqué. Malgré un effort de l’Etat de mettre à disposition des collectivités des friches militaires, comme à Rennes, dans le quartier Arsenal-Redon.
Dans le cas du Clos de Kisten, à Questembert, l’effort a été partagé, comme on l’a vu plus haut, entre la Commune et l’EPF.
Redonner de l’efficacité à la compétence logement à Questembert Communauté
Dès la création de la Communauté, nous avions pris la compétence Logement. Concrètement, nous avions décidé d’apporter une aide communautaire au financement des logements locatifs sociaux, 1500 € par logement à Questembert et 2500€ sur les autres communes de la Communauté. Questembert Communauté a aussi lancé plusieurs OPAH (Opérations Programmées d’Améliorations de l’Habitat) successives: elles ont permis de remettre à niveau plusieurs centaines de logements.
La dernière OPAH en date, lancée en 2010 (on en parle ici) avait comme principal objectif d’améliorer la performance énergétique de l’habitat. Les bénéficiaires étaient en priorité soit des propriétaires occupants à ressources limitées, soit des propriétaires bailleurs qui s’engageaient à louer leur bien à des tarifs conventionnés. Malheureusement, les opérations étaient complexes et coûteuses et l’opération n’a pas eu l’effet escompté.
Aujourd’hui, la réduction des dépenses énergétiques visée dans le PCAET pourrait servir de base à une nouvelle OPAH, qui pourrait être plus spécifiquement une OPAH Revitalisation rurale. Le guide diffusé par l’ANAH est téléchargeable ici.
Le cinéma Iris, sur proposition de l’association La Marmite, propose à à 20h30 ce soir en ciné-débat mercredi le documentaire de Jean-Baptiste Delpias et Olivier Payage La Part des autres en présence de Jean-Claude Balbot, paysan finistérien retraité, ancien administrateur du réseau CIVAM et porteur du projet.
Manger, première préoccupation pour les plus précaires, bien manger, un sujet pour nous tous, mieux manger, une réflexion nécessaire face à la junk-food,manger ensemble, parce que partager le repas est essentiel pour faire société. Et manger alors que ceux qui produisent la nourriture ne parviennent pas toujours à vivre décemment de leur travail. Telles sont les questions au cœur du documentaire présenté ce soir en séance spéciale à l’Iris Cinéma.
l’affiche du film La Part des autres
Pour l’accès de tous à une alimentation de qualité et durable
Ce film écrit et réalisé par Jean-Baptiste Delpias et Olivier Payage, dans le cadre du projet «Accessible» pose un regard sur l’appauvrissement tant des producteurs que des consommateurs et interroge les conditions d’un accès digne pour tous à une alimentation de qualité et durable.
Les pieds dans les champs céréaliers de Quentin ou la garrigue de Nathalie, au détour d’une discussion sur la bonne nourriture avec David, dans le quartier de Keredern à Brest ou auprès des bénévoles et dans les files d’attentes de l’aide alimentaire, La Part des autres pose le regard sur une multitude de situations vécues. Ces situations réunies permettent de questionner le système agricole dans son ensemble, jusqu’à imaginer une sécurité sociale de l’alimentation…
Un débat animé par Jean-Claude Balbot, paysan engagé dans les CIVAM
Comme chaque année depuis près de 30 ans, l’office du tourisme du pays de Questembert, devenu Rochefort-en-Terre Tourisme, propose des visites et des animations autour du patrimoine de notre territoire.
Si vous permettez, je vous fais part de ma sélection personnelle, non pas que les autres propositions aient moins de charmes, mais soit j’ai déjà vu, comme la chapelle de la Bogeraie à St-Gravé qui mérite un détour, soit je n’ai juste pas envie.
A Berric, par exemple, je ferais bien l’expérience d’initiation à l’archéologie, à Kercohan (samedi 14h et 15h30) ou à la Chapelle des Vertus (dimanche 14h et 15h30. A Caden, c’est l’exposition « BotanicAnimalia » de Delphine Vaute au Centre culturel les Digitales.
BotanicAnimalia à Caden
A Larré, pourquoi ne pas se laisser tenter par la rando découverte à partir de la Noë des Dames (à 9h dimanche matin)? Ce n’est pas nier l’intérêt de la chapelle de La Vraie-Croix ou du Moulin de Lançay ou encore de la Chapelle St-Michel à Questembert. Mais, à Questembert, ce qui me tenterait le plus ce serait le concert à la Chapelle St-Michel proposé par la chanteuse bretonne Elodie Jaffré et la harpiste Awena Lucas.
Le conseil communautaire se réunira lundi 21 septembre au siège de Questembert Communauté. Rappelons que les séances sont publiques, même si en raison des contraintes sanitaires, le nombre de places est très restreint. L’ordre du jour (à voir ici) est assez maigre comme si la machine n’avait pas encore repris sa vitesse de croisière. Au menu cependant, les rapports d’activités 2019, délibérations sur la SPL tourisme, sur un comité de pilotage éolien, etc. Tout cela donne une belle occasion de faire de la pédagogie sur les compétences de la Communauté, son fonctionnement.
Le rapport annuel : obligation légale, ressource pour le débat démocratique
La loi oblige les EPCI à présenter chaque année un rapport d’activité qui doit être adopté par leur conseil et ensuite présenté aux conseils municipaux. Donc le conseil adoptera le rapport de… 2019. Avec environ 3 mois de retard par rapport au calendrier habituel, mais rien là de surprenant vu le contexte : renouvellement des conseils, COVID-19. Malgré tout, on peut s’attendre à découvrir un document de bonne qualité comme l’étaient ceux des années précédentes toujours accessibles sur le site de Questembert Communauté. Voir ici les rapports 2018 et 2017.
Rapport 2018 Couverture
Celui de 2018 comportait 24 pages ! Autant dire que la présentation dure un certain temps et que ça peut paraître fastidieux, surtout quand le vice-président en charge de tel ou tel dossier prend sa mission un peu à la légère. Bon, ça s’est vu les années passées, mais ça n’arrivera plus !
Cependant, pour rendre tout cela plus digeste, il serait intéressant de découper ces présentations sur plusieurs séances : par exemple, ce qui se rapporte aux finances serait présenté au moment du compte administratif, ce qui se rapporte à la compétence culture à la jonction entre la saison qui s’achève et celle qui va s’ouvrir. L’adoption formelle du rapport se ferait quand les différents chapitres auraient été traités dans les séances antérieures. Et la transmission aux conseils municipaux, et aux habitants, serait échelonnée de la même façon.
Le rapport « déchets » : faire le tri entre le très bien et le moins bien
La collecte et le traitement des déchets constituent une compétence obligatoire de notre Communauté. Pour la collecte, le rapport confirmera la pertinence du choix de notre EPCI d’établir le financement par la redevance incitative. Ce choix initié par François Hervieux, maire de Malansac et président du SIVOM, avant son intégration dans Questembert Communauté, nous a permis de réduire la masse des ordures ménagères, en privilégiant le tri et le compostage à domicile. Beaucoup d’autres collectivités nous ont suivis dans cette démarche avec toujours des résultats positifs.
Quant au traitement des déchets, il a été confié au SYSEM, un syndicat qui regroupe Vannes agglomération (GMVA aujourd’hui), Arc Sud Bretagne et Questembert Communauté. Il y a maintenant une dizaine d’années le SYSEM a fait le choix d’une UTMB (Unité de Traitement Mécano Biologique) qu’on appelle maintenant UVO (Unité de Valorisation Organique). C’était un choix qui se voulait « moderne » ; malheureusement, l’usine n’a pas vraiment dépassé le stade du prototype… Pour en corriger les défauts, le SYSEM va devoir investir plusieurs millions d’euros… qui seront répercutés sur la facture des usagers.
Pas de démocratie sans information des élus et des citoyens
Le rapport d’activité est une ressource pour le fonctionnement démocratique. Le document répond à une obligation légale, mais il est souvent touffu, peu lisible. Et encore, les documents produits par Questembert Communauté sont très bien faits, à la fois synthétiques et suffisamment détaillés. Il reste qu’il faut les rendre accessibles et attractifs pour tous les élus et tous les citoyens. C’est un sujet qui me tient à cœur, comme vous pouvez le voir dans mon article du 13 mars Informer, communiquer, une obligation pour les élus.
Les assemblées générales de la Communauté, ouvertes aux élus et au public, étaient chaque année l’occasion de faire le point sur les gros dossiers et de réfléchir ensemble sur des thèmes transversaux. Elles étaient organisées tous les ans depuis la création, jusqu’en 2016 : la dernière AG a eu lieu à Berric et une sociologue de l’environnement, Sandrine Manusset, avait posé les enjeux du PLU intercommunal. Cette belle tradition pourrait sans doute renaître.
Gouvernance de notre communauté,élections pour la présidence, puis élections des vice-présidents, constitution du bureau. J’ai tâché d’apporter ma contribution sur ces sujets. Mais il faudrait sans doute aller plus loin et approfondir les questions sur la relation entre communauté et communes, la désignation des délégués intercommunaux, l’élaboration d’un projet politique cohérent. S’interroger aussi sur les freins à l’évolution, dans nos mentalités, et dans l’action des puissants lobbies que sont l’association des maires et le sénat…
La parité dans l’exécutif ?
Dans beaucoup de communautés, la constitution des exécutifs intercommunaux a été conduite aux forceps, comme à Marseille, à Grenoble et ailleurs. Avec des tractations liées aux positions politiques, aux tensions entre la ville centre et les autres communes, ou tout bêtement aux inimitiés interpersonnelles. Dans une communauté proche de la nôtre, le maire d’une ville importante n’a obtenu qu’une vice-présidence de consolation avec un score en rase-mottes ! Chez nous, nous avons vu un vice-président élu complètement inactif sur un sujet qui aurait dû être central pour lui !
Dans ces conditions, inutile d’espérer que la parité puisse être atteinte dans les bureaux communautaires.
Aujourd’hui, les listes présentées aux élections municipales doivent indiquer qui seront les conseillers communautaires : 11 noms alternant hommes et femmes sur les listes questembertoises. Chaque liste a ensuite un nombre de délégués en fonction de son résultat électoral : la majorité questembertoise a 9 délégués, la liste Danilo en a 1 et la liste Poeydemenge aussi. Les 11 délégués de Questembert : Boris LEMAIRE, Jeannine MAGREX, Jacky CHAUVIN, Rachel GUIHARD, Maxime PICARD, Sylvaine TEXIER, Alain LOUIS, Brigitte DELAUNAY, Jean-Pierre LE METAYER, Marie-Christine DANILO, Frédéric POEYDEMENGE.
Le système n’est pas satisfaisant, mais c’est une nette amélioration par rapport à ce qui existait pour les premières communautés de communes où les délégués étaient désignés par les conseils municipaux : les électeurs ne savaient pas qui les représenteraient à la communauté.
A qui les conseillers communautaires doivent-ils rendre compte ?
Les conseillers communautaires ont donc une double (il)-légitimité : ils sont les représentants directs des électeurs, puisqu’ils sont fléchésparmi les candidats, mais ils ne portent pas un projet communautaire, ils sont d’abord élus dans la liste communale. D’où la difficulté pour eux de prendre un point de vue qui ne soit pas seulement celui de leur clocher!
Ils doivent donc rendre compte de leur mandat au conseil municipal auquel ils appartiennent… mais aussi à tous les électeurs de la commune. Il faut donc qu’après chaque réunion du conseil communautaire, les délégués transmettent aux conseillers municipaux les points essentiels traités si possible en les mettant dans la perspective du projet de territoire. Mais les habitants de la commune dans leur ensemble doivent aussi être informés des enjeux communautaires, par le bulletin municipal ou le site internet ou tout autre moyen.
Pour l’élection des conseillers communautaires au suffrage direct
La situation des communautés ressemble à s’y méprendre à celle du Parlement européen. Avec les mêmes conséquences : les députés au Parlement de Strasbourg sont élus sur des listes nationales et ils ont bien de la peine à adopter le point de vue européen, sans parler de ceux qui en refusent le principe même. Nos délégués ont trop souvent une vision défensive de la communauté : qu’allons-nous pouvoir tirer à l’avantage de notre commune ?
Pour l’Europe et pour les communautés, il faudrait sauter le pas de l’élection des conseillers ou des députés sur des listes européennes ou des listes communautaires. Le projet commun prendrait alors tout son sens ! On en est loin ! L’Europe est tiraillée par des tensions nationalistes qui, pour le Royaume Uni, ont conduit au Brexit. Dans nos communautés, il est souvent difficile de voir au-delà de l’ombre du clocher !
Le sens de l’histoire ?
Je n’ose affirmer que ce serait aller dans le sens de l’histoire (l’histoire a-t-elle un sens, d’ailleurs, ou n’est-elle qu’une histoire dite par un idiot, pleine de bruit et de fureur, et qui ne signifie rien?) Mais je sais que notre modèle communal est de moins en moins adapté aux modes de vie de notre temps. Le sociologue Jean Viard a montré clairement qu’aujourd’hui, on vit dans un espace distendu : un lieu de travail, un lieu de loisirs, un lieu de consommation… et un lieu d’habitation, une commune, où l’on vote ! Selon lui, cela construit une démocratie du sommeil !
Cet étalement de la ville, ce culte résidentiel du village, ou des vieux quartiers, induisent une société avec des habitants dont nous savons où ils dorment, car c’est là qu’on les recense. Nous savons beaucoup moins où ils travaillent et où ils consomment, se rencontrent et se divertissent. Près de 70 % des gens ne travaillent pas dans la commune où ils dorment. Et comme chacun vote là où il dort plus que là où il travaille, le vote est souvent conservateur, pour préserver le silence, le calme, de bonnes écoles et un homogénéité sociale « confortable ». Quant aux grands projets, aux infrastructures et au développement…, ce sont d’excellentes idées, mais ailleurs. (p.66)Lettre aux paysans et aux autres sur un monde durable.
Il faudrait donc que le territoire politique recouvre un peu mieux l’espace où s’inscrit l’existence des citoyens pour que les décisions politiques soient pertinentes pour les différents aspects de la vie des gens.
Des résistances au changement
Selon Jean Viard, notre modèle communal (35 000 communes!) remonte à Jules Ferry, à ce qu’il appelle la République agricole dans le livre écrit avec Bertrand HervieuL’Archipel paysan, la fin de la République agricole.
Oui, en dépit des regroupements récents dans les communes nouvelles, nous avons encore plus de 35 000 communes. Dont le quart, près de 9 000, ont moins de 200 habitants et 10 % moins de 100 habitants ! Plus de la moitié (53%) ont moins de 500 habitants.
Il serait temps d’en changer… mais nous avons bien de la peine à imaginer ce nouveau paysage à construire. D’autant que de puissants lobbies s’acharnent à défendre le modèle ancien : si l’on regroupait les communes de moins de 500 habitants dans des collectivités plus larges, le président de l’Association des Maires de France perdrait d’un coup la moitié de ses supporters. Quant aux Sénateurs, leur électorat est d’abord celui des petites communes : dans la Manche, par exemple, les 236 communes de moins de 500 habitants apportent 236 électeurs, si l’on ajoute les 435 délégués des 145 communes de moins de 1500, cela fait la moitié du corps électoral.
Ajoutez à cela le romantisme de la ruralité comme on le décrit l’économiste Pierre Velts dans cet article Tous villageois.Sans parler de la nomination d’un secrétaire d’état à la ruralité ! Et vous comprenez que nous ne sommes pas encore prêts pour une transformation nécessaire pourtant de notre paysage communal.
Patrice Le Penhuizic a été élu président de Questembert Communauté au conseil du 10 juillet. Il sera entouré de 10 vice-présidents et les maires seront associés au bureau. A la sortie du conseil, le nouveau président a déclaré vouloir donner un nouvel élan au projet communautaire : « Nous avons été précurseurs sur beaucoup de choses, il faut retrouver une force d’innovation tout en restant dans une gestion saine. Aujourd’hui, il y a l’impact du social, mais aussi l’environnemental sur lequel il faut peut-être aller plus vite. »
P Le Penhuizic
Mais le mode d’élection du conseil et de son exécutif éloignent le citoyen du centre de décision, il faudra aussi, selon moi, redonner du souffle à la vie démocratique.
Reprenant au début 2018 la présidence, Marie-Claude Costa Ribeiro Gomez avait réussi à redonner à Questembert Communauté la sérénité nécessaire après les tensions et les clivages issus des élections de 2014. Mais il restait les frilosités, les craintes, les méfiances qui ont empêché la Communauté de retrouver l’enthousiasme du projet initial. Du côté des communes plus petites, il restait aussi la peur d’une trop grande influence de la ville centre. Il se disait même que les Questembertois allaient réclamer 5 vice-présidences ! Comme si la nouvelle équipe avait la même conception que ceux d’avant qui avaient tenté d’obtenir 13 délégués sur 38 dans la répartition au conseil communautaire ! Pour un peu, on reprenait l’expression d’une Molacoise qui reprochait à la maire de l’époque, Marie-Thérèse Luherne, d’avoir tout donné au retchin de Tchestembert qui voulait tout envaler !
Le nouveau président a bien insisté sur la nécessité de rassembler et de laisser à chacun toute sa place. Et je pensais que la présidente sortante aurait pris une vice-présidence, peut-être même la première. C’eût été un bon signe du rassemblement souhaité.
Des nouveaux élus, renouvellement de génération
Sur les 13 communes, seules 4 ont conservé leur maire, et les 9 autres ont choisi de nouveaux édiles, parfois dans la continuité, souvent avec un renouvellement important des équipes. Ces nouveaux élus arrivent avec un regard neuf et quelquefois sans doute avec une connaissance moins approfondie des affaires communautaires. Ils seront épaulés par les anciens, mais ils apporteront forcément du changement.
Le « fléchage » des conseillers communautaires dans les candidatures aux municipales leur a donné une plus grande visibilité, mais, il reste que la désignation des exécutifs locaux manque de transparence. Sans aller jusqu’à des situations extrêmes comme celles qu’a vues Marseille, le citoyen peut se sentir dépossédé de son pouvoir : il croit élire un/une maire, et c’est un président/une présidente de communauté qui va exercer la majeure partie des compétences ! Comment redonner du souffle démocratique à l’action locale ? Comment impliquer les citoyens dans les affaires qui les concernent ?
Pourtant, faire vivre la citoyenneté à l’échelle du territoire communautaire, à l’échelle du territoire de vie de nos concitoyens, c’est le grand défi du mandat qui commence. Sinon, attendons-nous à voir une montée encore plus forte de l’abstention .
Après l’élection de Rochefort dimanche 28 juin, les 13 communes de la communauté ont maintenant désigné leur municipalité et le nouveau conseil communautaire va pouvoir s’organiser : élection du président ou de la présidente, puis des vice-président.e.s, constitution du bureau, désignation des commissions et des comités consultatifs.
C’est bien le moment de réfléchir au modèle de gouvernance qu’on souhaite pour Questembert Communauté.
Vendredi 10, 18h30, à l’Asphodèle, en public
Le conseil de Questembert Communauté se réunira ce vendredi 10 juillet, à 18h30, à l’Asphodèle pour décider de la nouvelle organisation. La séance sera publique, mais avec un nombre limité de places en raison des contraintes sanitaires.
Le siège de Questembert Communauté, 8, avenue de la Gare
Sortir du train-train gestionnaire, porter une vision, un projet de territoire
Le mandat qui s’achève a connu deux périodes. La première marquée par des tensions largement provoquées par les représentants de Questembert, peu au fait des réalités communautaires, trop occupés à régler des comptes. Ils avaient pourtant remporté une victoire assez nette qui aurait dû leur permettre de penser collectif. L’élection d’une nouvelle présidente en janvier 2018 a calmé le jeu, dès lors qu’elle a pu s’affranchir des exigences politiciennes des Questembertois et faire appel à la bonne volonté et à la compétence reconnue de Monique Danion et de Patrice Le Penhuizic. Ce qui a permis, par exemple, que Monique Danion puisse offciellement assumé le pilotage de la politique touristique de la Communaute, un rôle qu’elle tenait déjà depuis un moment du fait de la carence avérée du vice-président en titre ! Quant à Patrice Le Penhuizic, il a fortement contribué aux synthèses nécessaires à l’aboutissement du PLU intercommunal.
Malheureusement, les élus communautaires n’ont pas réussi à mobiliser sérieusement les conseils municipaux dans leur ensemble, les acteurs du territoire, les habitants sur des projets d’envergure comme le PCAET.
Je ne dis pas que c’est facile ! Mais comme disait à peu près le philosophe Sénèque, ce n’est pas parce que les choses sont difficiles que nous n’osons pas, c’est parce que nous n’osons pas qu’elles sont difficiles.
On attend donc de la nouvelle présidence qu’elle sorte du train-train gestionnaire et propose au territoire une vision à moyen et à long terme et qu’elle embarque tous les élus de toutes les communes dans ce projet commun. Pour empêcher que chacun ne voie l’avenir qu’à l’ombre de son clocher et faire résonner ensemble tous les clochers de la communauté.
Mobiliser et fédérer les énergies
Cette ambition ne peut être celle d’un seul homme, d’une seule femme. Pour l’atteindre, il faut mobiliser et fédérer toutes les énergies. Et pour cela, il faut une communication puissante pour faire connaître la communauté, ses faiblesses, ses forces, pour faire comprendre les enjeux et les défis de notre territoire.
Une communication en direction de tous les élus : que chaque conseiller de chaque commune ait toutes les informations sur l’action communautaire, aussi bien par des documents préparés à leur destination que par des présentations régulières à chaque réunion de conseil municipal.
Une communication qui atteigne tous les acteurs du territoire et tous les habitants. Il faut au minimum renouer avec les assemblées générales annuelles que nous avions instituées dès le début de la Communauté et dont la pratique a été abandonnée les dernières années. La dernière AG organisée, c’était en 2016, à Berric avec l’intervention d’une sociologue de l’environnement. Mais il faut aussi utiliser la presse et tous les médias modernes.
On ne peut pas se gargariser de « démocratie participative » si on ne s’en donne pas les moyens.
Apolitique ? Non, mais construire des consensus
Oui, la gouvernance évitera les querelles politiciennes. La communauté que nous avions construite permettait de faire travailler ensemble des élus marqués à gauche, comme moi, mais aussi des élus qu’on dirait centristes et des maires si apolitiques qu’ils ont soutenu des conseillers généraux bien marqués à droite. Chacun savait où il habitait ! Mais tout le monde s’attelait au même timon pour tirer la charrette dans le sens du projet : ainsi François Hervieux, maire de Caden, premier vice-président de tradition Centre démocrate à mes côtés, moi encarté au PS.
On l’a vu, ce consensus a volé en éclats en 2014. Et la charrette s’est quasi embourbée… Il faut absolument que la nouvelle équipe dirigeante s’affranchisse de ces politicailleries et retrouve la dynamique et l’enthousiasme du projet porté ensemble. D’ailleurs, si l’on regarde autour de nous, l’agglomération vannetaise a mieux fonctionné sous la présidence centriste de Pierre Le Bodo qui a su faire travailler ensemble des maires de droite et de gauche ; on entend dire que, malgré les changements intervenus aux dernières municipales, ce mode de gouvernance serait reconduit.
Mais avant tout, se donner un cap !
Car il ne s’agit pas seulement de se contenter d’un accord a minima, sur le plus petit commun multiple, comme on disait en arithmétique, mais de viser la multiplication des forces rassemblées en se donnant une vision à partager, car il n’est pas de vent favorable à qui ne sait où il va, disait à peu près Sénèque.
